Préparer sa transmission
Optimiser la transmission de votre patrimoine est une stratégie qui doit s’envisage ni trop tôt, ni trop tard ! C’est un acte de prévoyance qui permet de planifier sereinement l’avenir.
Selon votre patrimoine, vos objectifs, et la composition de votre famille, il existe à chaque moment de votre vie des solutions pour transmettre vos actifs à moindre coût, tout en gardant le contrôle.
Notre approche
Notre approche commence toujours par une analyse de votre situation, pour ensuite déterminer la meilleure stratégie, c’est-à-dire identifier et mettre en œuvre les solutions adaptées à vos objectifs et contraintes :
Nos solutions
Assurance-vie
clause bénéficiaire
La rédaction de la clause bénéficiaire en assurance-vie est un levier clé pour optimiser la transmission du patrimoine en dehors de la succession classique.
Elle permet de désigner librement la ou les personnes qui recevront le capital au décès de l’assuré, avec une fiscalité allégée.
Une clause bien rédigée garantit que les fonds iront aux bonnes personnes, dans les bonnes proportions, et sans contestation.
Elle permet d’avantager certains proches ou d’équilibrer une transmission dans une famille recomposée. Pour être efficace, la clause doit être claire, actualisée en cas d’évolution familiale, et rédigée avec soin.
Les donations sont des outils efficaces pour optimiser la transmission de patrimoine de son vivant tout en réduisant les droits de succession.
Elles permettent de transmettre une partie de ses biens (argent, immobilier, titres…) à ses proches de manière anticipée et encadrée fiscalement.
Chaque donataire (enfant, petit-enfant, etc.) bénéficie d’abattements renouvelables tous les 15 ans. Plusieurs formes existent : donation simple, donation-partage, avec réserve d’usufruit, graduelle ou résiduelle.
Réduire le coût global de la transmission, d’éviter les conflits familiaux et de transmettre selon sa volonté : elles s’intègrent dans une stratégie patrimoniale durable et avantageuse.
Donations
Le démembrement de propriété est une solution efficace pour optimiser la transmission ou la succession. Il consiste à séparer la nue-propriété (la détention du bien) de l’usufruit (le droit d’usage ou de perception des revenus).
Cette technique permet de transmettre la nue-propriété d’un bien à ses enfants tout en conservant l’usufruit à vie. Au décès, la pleine propriété se reconstitue entre les mains des nus-propriétaires sans droits de succession.
Le démembrement réduit la base taxable et facilite la transmission du patrimoine. Un accompagnement juridique est nécessaire pour sécuriser les droits de chaque partie.
Démembrement
Mise en société
d’actifs
La mise en société d’actifs consiste à transférer tout ou partie de son patrimoine (immobilier, portefeuille financier, entreprise…) dans une structure juridique, comme une SCI ou une holding.
Cela permet d’en détenir les parts sociales plutôt que les biens directement. Ce montage facilite la gestion, la transmission progressive et l’optimisation fiscale. Il permet aussi de garder le contrôle via les statuts, tout en préparant la succession dans un cadre souple et sécurisé.
La mise en société est utile pour organiser un patrimoine familial, protéger un conjoint, ou anticiper la transmission d’une entreprise.
Elle doit être bien pensée avec un professionnel pour éviter les pièges juridiques ou fiscaux.
Dispositions matrimoniales
Les solutions liées au régime matrimonial permettent d’optimiser la transmission du patrimoine et de protéger son conjoint en cas de décès. En adaptant ou modifiant le contrat de mariage il est possible de mieux organiser la succession tout en réduisant les droits fiscaux.
Communauté universelle, clause de préciput, donation au dernier vivant, séparation de biens peuvent être pertinents pour protéger un patrimoine personnel ou professionnel.
Ces ajustements doivent être faits en fonction des objectifs du couple (protéger le conjoint, transmettre aux enfants, anticiper une recomposition familiale, etc.). Ils nécessitent un acte notarié et s’inscrivent dans une stratégie globale.
En savoir plus
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FAQ
Mieux connaître sa fiscalité permet de payer le juste impôt, d’optimiser son épargne, de préparer sa retraite ou sa succession, tout en profitant des dispositifs légaux de défiscalisation.
Les transmissions sont soumises à des droits de mutation. Il existe des abattements fiscaux selon le lien de parenté (ex : 100 000 € par parent et par enfant tous les 15 ans). L’optimisation passe par une planification intelligente, que nous pouvons élaborer ensemble.
Une donation se fait de votre vivant, volontairement.
Une succession intervient à votre décès, selon les règles légales ou votre testament.
Anticiper avec des donations permet de transmettre avec moins de fiscalité et plus de liberté.
Vous pouvez mettre en place une donation au dernier vivant, rédiger un testament, adapter les clauses bénéficiaires de vos contrats d’assurance-vie, ou encore modifier votre régime matrimonial. Oxion vous aide à sécuriser l’avenir de votre conjoint dans tous les cas de figure
Oui. Grâce au démembrement de propriété, à une SCI, ou à l’assurance-vie, vous pouvez transmettre tout en gardant l’usufruit, la gestion ou la jouissance. Oxion conçoit des stratégies où vous restez maître de vos décisions.